Les conditions générales d’utilisation
1. Introduction
Ces Conditions générales d’utilisation régissent votre utilisation de notre site Web. En utilisant notre site Web, vous acceptez ces Conditions générales d’utilisation dans leur intégralité. Si vous n’êtes pas d’accord avec ces Conditions générales d’utilisation ou toute partie de ces Conditions générales d’utilisation, vous ne devez pas utiliser notre site Web. Nous ne reconnaissons aucune Conditions générales d’utilisation différents ou divergent de celui – sauf si nous en avons expressément convenu autrement par écrit.
Vous devez être âgé d’au moins 18 ans pour utiliser notre site Web. En utilisant notre site Web et en acceptant ces Conditions générales d’utilisation, vous avez déclaré que vous avez au moins 18 ans.
Notre site Web utilise des cookies. En utilisant notre site Web et en acceptant ces Conditions générales d’utilisation, vous consentez à notre utilisation de cookies conformément aux termes de notre politique de confidentialité.
2. Modification de nos Conditions générales d’utilisation
Ces Conditions générales d’utilisation peuvent être mis à jour à tout moment. Si une modification significative est apportée aux conditions générales, vous en serez informé via une notification sur ce site Web. En tant que tel, veuillez consulter les Conditions générales d’utilisation régulièrement, vous êtes responsable de cette consultation régulière notre site Web pour assurer une notification de toute mise à jour de nos Conditions générales d’utilisation.
Veuillez noter que si vous continuez à utiliser le site Web après la mise à jour des conditions générales, votre utilisation continue du site servira de notification d’acceptation de tout changement. Par conséquent, si vous n’acceptez pas les modifications, vous devez immédiatement cesser d’utiliser le site Web.
Les conditions générales qui s’appliquent à votre utilisation de notre site Web sont celles qui sont en vigueur au moment de l’accès ou de l’utilisation de notre site Web; à moins que des modifications à ces conditions générales ne soient requises par la loi ou une autorité gouvernementale. Dans de tels cas, les conditions générales qui s’appliquent sont celles dans la mesure où ces modifications ont un effet rétroactifen droit.
- Licence d’utilisation du site Web
Tous les droits d’auteur, droits de propriété et autres droits de tiers sur le site Web et son contenu restent la propriété exclusive de leurs détenteurs respectifs et sont protégés en conséquence. Sous réserve de la licence ci-dessous, tous ces droits de propriété intellectuelle sont réservés.
Vous pouvez visualiser, télécharger pour la mise en cache uniquement et imprimer des pages du site Web pour votre propre usage personnel, sous réserve des restrictions énoncées ci-dessous et ailleurs dans les présentes conditions générales.
Vous ne devez pas :
- Sauf avec notre approbation écrite préalable, republier le matériel de ce site Web (y compris la republication sur un autre site Web) ;
- vendre, louer ou sous-licencier du matériel du site Web ;
- montrer tout matériel du site Web en public ;
- reproduire, dupliquer, copier ou exploiter le matériel de notre site Web à des fins commerciales ;
- éditer ou autrement modifier tout matériel sur le site Web ;
- redistribuer le matériel de ce site Web (à l’exception du contenu spécifiquement et expressément mis à disposition pour la redistribution).
3.Utilisation acceptable
Vous pouvez utiliser le site Web, le contenu et les services à des fins légales, personnelles et non commerciales uniquement comme décrit dans les présentes conditions générales.
Vous ne devez pas utiliser notre site Web d’une manière qui cause, ou peut causer, des dommages au site Web ou une altération de la disponibilité ou de l’accessibilité du site Web; ou d’une manière illégale, frauduleuse ou nuisible, ou en relation avec tout but ou activité illégal, illégal, frauduleux ou nuisible.
Vous ne devez pas utiliser notre site Web pour copier, vendre, revendre, stocker, héberger, transmettre, envoyer, utiliser, publier ou distribuer tout matériel qui consiste en (ou est lié à) tout logiciel espion, virus informatique, cheval de Troie, ver, enregistreur de frappe, rootkit ou autre logiciel informatique malveillant.
Vous ne devez pas mener d’activités de collecte de données systématiques ouautomatisées (y compris, sans limitation, le grattage, l’exploration de données, l’extraction et la collecte de données) sur ou en relation avec notre site Web sans notre consentement écrit exprès.
Vous ne devez pas utiliser notre site Web pour transmettre ou envoyerdes communications commerciales non isolées.
Vous ne devez pas utiliser notre site Web à des fins liées au marketing sans notre consentement écrit exprès.
4.Accès restreint
L’accès à certaines zones de notre site Web est restreint. Nous nous réservons le droit de restreindre l’accès à d’autres zones de notre site Web, voire à l’ensemble de notre site Web, à notre discrétion.
Si nous vous fournissons ou si vous générez un nom d’utilisateur et un mot de passe pour vous permettre d’accéder à des zones restreintes de notre site Web ou à d’autres contenus ou services, vous devez vous assurer que le mot de passe reste sécurisé et confidentiel.
Vous devez nous informer immédiatement par écrit si vous avez connaissance d’une utilisation non autorisée de votre compte ou de votre mot de passe.
Vous êtes responsable de toute activité sur notre site Web découlant de tout manquement à garder votre mot de passe confidentiel et vous pouvez être tenu responsable de toute perte découlant d’un tel échec.
Vous ne devez pas utiliser l’identifiant et le mot de passe d’une autre personne pour accéder à notre site Web.
Nous pouvons désactiver votre nom d’utilisateur et votre mot de passe à tout moment à notre seule discrétion, avec ou sans préavis ou explication.
5.Modifications du site Web
Nous pouvons, à tout moment et de temps à autre, ajouter, remplacer, modifier ou interrompre, temporairement ou définitivement, le site Web avec ou sans préavis.
Nous pouvons annuler ou suspendre votre accès au site Web avec effet immédiat à notre seule discrétion et sanspréavis si vous enfreignez ces conditions générales. Nous supprimerons tout matériel qui enfreint les présentes conditions générales ou notre Avis de confidentialité.
6.Contenu utilisateur
Dans les présentes conditions générales, « votre contenu » désigne tout matériel (y compris, sans limitation, le texte, les images, le matériel audio, le matériel vidéo et le matériel audiovisuel) que vous soumettez à notre site Web, à quelque fin que ce soit.
Vous accordez à nos partenaires une licence mondiale, irrévocable, non exclusive et libre de redevance pour utiliser, reproduire, adapter, publier, traduire et distribuer votre contenu dans tout média existant ou futur. Vous nous accordez également le droit de sous-licencier ces droits et le droit d’intenter une action en justice pour violation de ces droits.
Vous garantissez et déclarez que votre contenu sera conforme aux présentes Conditions générales.
Votre contenu ne doit pas être offensant, obscène, illégal, illégal ou une violation des droits légaux d’un tiers et ne doit pas être susceptible dedonner lieu à une action en justice, que ce soit contre vous ou nous ou un tiers (dans chaque cas en vertu de toute loi applicable).
Vous ne devez soumettre aucun contenu sur le site Web qui fait ou a déjà fait l’objet d’une menace ou d’une procédure judiciaire réelle ou d’une autre plainte similaire.
Nous nous réservons le droit de modifier ou de supprimer tout matériel soumis à notre site Web, ou stocké sur nos serveurs, ou hébergé ou publié sur notre site Web.
Nonobstant nos droits en vertu des présentes Conditions générales en ce qui concerne votre contenu, nous ne nous engageons pas à surveiller la soumission de ce contenu ou la publication d’un tel contenu sur notre site Web.
7.Garanties limitées
Nous ne garantissons pas l’exhaustivité ou l’exactitude des informations publiées sur ce site Web et nous ne nous engageons pas à garantir que le site Web reste disponible ou que le matériel sur le site Web soit tenu à jour. En particulier, nous ne garantissons pas que les fonctions contenues dans le matériel contenu dans ce site Web seront ininterrompues ou exemptes d’erreurs, que les défauts seront corrigés, ou que ce site Web ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou de bugs ou représentent la pleine fonctionnalité, l’exactitude et la fiabilité du matériel.
En ce qui concerne les informations et les produits proposés par des entreprises et des particuliers tiers, nous ne fournissons que la plate-forme technique. Ces contenus ou offres mis à votre disposition par des tiers sont la propriété de leurs créateurs, auteurs ou distributeurs respectifs et non les nôtres. Par conséquent, pour éviter toute ambiguïté, nous ne sommes en aucun cas responsables de l’exactitude ou de la fiabilité de ce contenu, de ces informations ou de ces offres. En particulier, à l’exception de ce qui est énoncé dans les présentes Conditions générales, nous n’acceptons aucune responsabilité pour toute perte ou dommage que vous pourriez subir en vous fiant à cesinformations.
Dans toute la mesure permise par la loi applicable, nous excluons toutes les déclarations, garanties et conditions relatives à ce site Web et à l’utilisation de ce site Web (y compris, sans limitation, toute garantie implicite par la loi en ce qui concerne laqualité de l’usine, l’adéquation à l’usage et / ou l’utilisation de soins et de compétences raisonnables).
8.Limitations et exclusions de responsabilité
Rien dans les présentes Conditions générales : (a) ne limitera ou n’exclura notre responsabilité ou la vôtre en cas de décès ou de blessure corporelle résultant d’une négligence ; (b) limiter ou exclure notre ou votre responsabilité en cas de fraude ou de fausse déclaration frauduleuse ; (c) limiter notre ou votre responsabilité d’une manière qui n’est pas autorisée par la loi applicable; ou (d) exclure toute responsabilité de notre ou la vôtre qui ne peut pasêtre exclue en vertu de la loi applicable.
Les limitations et exclusions de responsabilité énoncées dans cette section et ailleurs dans les présentes Conditions générales : (a) sont soumises au paragraphe précédent ; et (b) régissent toutes les responsabilités découlant des présentes Conditions et ou en relation avec l’objet des présentes Conditions générales, y compris les responsabilités contractuelles, délictuelles (y compris la négligence) et pour violation d’une obligation légale.
Dans la mesure où le site Web et les informations et services sur le site Web sont fournis gratuitement, nous ne serons pas responsables de toute perte ou dommage de quelque nature que ce soit.
Nous ne serons pas responsables envers vous à l’égard de toute perte découlant d’un événement ou d’événements échappant à notre contrôle raisonnable.
Nous ne serons pas responsables envers vous en ce qui concerne les pertes commerciales, y compris (sans limitation) la perte ou les dommages aux profits, revenus, revenus, utilisation, production, économies anticipées, affaires, contrats, opportunités commerciales ou clientèle.
Nous ne serons pas responsables envers vous en ce qui concerne toute perte ou corruption de données, de bases de données ou de logiciels
Nous ne serons pas responsables envers vous à l’égard de toute perte ou dommage spécial, indirect ou consécutif.
9. Indemnisation
Par les présentes, vous nous indemnisez et vous vous engagez à nous indemniser contre toutes pertes, dommages, coûts, responsabilités et dépenses (y compris, sans limitation, les frais juridiques et tout montant payé par nous à un tiers en règlement d’une réclamation ou d’un litige sur les conseils de nos conseillers juridiques) encourus ou subis par nous découlant de toute violation par vous de toute disposition des présentes Conditions générales, ou découlant de toute réclamation selon laquelle vous avez violé une disposition des présentes Conditions générales.
10. Violation de ces Conditions générales d’utilisation
Sans préjudice de nos autres droits en vertu des présentes Conditions générales, si vous enfreignez ces Conditions générales de quelque manière que ce soit, nous pouvons prendre les mesures que nous jugeons appropriées pour faire face à la violation, y compris suspendre votre accès au site Web, vous interdire d’accéder au site Web, empêcher les ordinateurs utilisant votre adresse IP d’accéder au site Web, contacter votre fournisseur de services Internet pour lui demander de bloquer votre accès au site Web ou d’engager des poursuites judiciaires contre vous.
11. Variation
Nous pouvons réviser ces Conditions générales d’utilisation de temps à autre. Les conditions générales révisées s’appliqueront à l’utilisation de notre site Web à compter de la date de publication des conditions générales révisées sur notre site Web.
12. Mission
Nous pouvons transférer, sous-traiter ou autrement traiter nos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions générales sans vous en informer ou obtenir votre consentement.
Vous ne pouvez pas transférer, sous-traiter ou autrement traiter vos droits ou obligations en vertu des présentes Conditions générales.
13. Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions générales est jugée illégale et/ou inapplicable par un tribunal ou une autre autorité compétente, les autres dispositions resteront en vigueur. Si une disposition illégale et/ou inapplicable serait contraignantesi une partie de celle-ci était supprimée, cette partie sera réputée supprimée et le reste de la disposition restera en vigueur.
14. Exclusion des droits des tiers
Ces Conditions générales d’utilisation sont à votre avantage et à notre avantage, et ne sont pas censés bénéficier à un tiers ou être exécutoires par un tiers. L’exercice de nos droits et des vôtres en relation avec les présentes Conditions générales n’est pas soumis au consentement d’un tiers.
15. Intégralité de l’accord
Ces Conditions générales d’utilisation, ainsi que notre politique de confidentialité et notre politique de cookies, constituent l’intégralité de l’accord entre vous et nous en ce qui concerne votre utilisation de notre site Web et remplacent tous les accords précédents concernant votre utilisation de notre site Web.
16. Loi et juridiction
Les présentes Conditions et conditions seront régies et interprétées conformément au droit français, et tout litige relatif aux présentes Conditions générales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.
17. Nos coordonnées
Le nom complet de notre société est Springer Healthcare Limited.
Nous sommes enregistrés en Angleterre et au Pays de Galles sous le numéro d’enregistrement 06032554.
Notre adresse enregistrée est The Campus, 4 Crinan Street, Londres N1 9XW.
Vous pouvez nous contacter par e-mail à shc-editorial-france@